menu
home
Bienvenue !
Actualités
Agenda
Contacts
Mairie
Conseil municipal
Commissions municipales
Services municipaux
Ecole
Regroupement pédagogique
Ecole maternelle
Ecole élémentaire
Garderie
Restauration scolaire
Cadre de vie
Assainissement
Plan communal de sauvegarde (PCS)
Gestion des déchets
Travaux (voiries et bâtiments)
Environnement et patrimoine
Urbanisme
Culture / Loisirs / Tourisme
Bibliothèque
Aire de jeux pour enfants
City stade
Base de loisirs - Ludolac
Petit train - Musée
Sentier de la plaine d'Agout
Vie pratique
Location de salle
Règles de civisme
Défibrillateur (DAE)
Démarches en ligne
Borne de recharge (IRVE)
Transport à la demande
search
search
Procès-verbal / Conseil municipal du 09.02.2022
Accueil
/
Mairie
/
Conseil municipal
/
Procès-verbaux
/
Procès-verbal / Conseil municipal du 09.02.2022
28/02/2022
Pièces jointes
file_download
CM 2022.02.09 - PV.pdf (PDF - 0.40Mo)
×
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes